Anticipation et adaptation dans la gestion de la qualité de l’air

L’analyse comparative des processus américain et européen soulève deux questions. 1) Pourquoi l’introduction d’une norme pour les PM 2,5 aux Etats-Unis à précéder celle de l’UE par plus de 10 ans ? 2) Pourquoi la valeur seuil enfin décidée en UE en 2008 était bien plus élevée que celle décidée aux Etats-Unis onze ans plus tôt ?

Clairement, la quantité de connaissances disponibles au milieu des années 2000 était bien supérieure à celle du milieu des années 1990. De plus, le programme CAFE a été l’occasion d’une analyse approfondie de la littérature internationale. Ces conclusions ne révèlent pas de controverse similaire à celle qui a suivi la publication du rapport de l’EPA. Enfin, l’OMS a publié en 2006 ses lignes directrices, préconisant des concentrations de PM 2,5 encore plus faibles.

Il est difficile de répondre aux deux questions précédentes. Nous ne pouvons que constater que l’interface science/décision a fonctionné plus efficacement aux Etats-Unis qu’en Europe. L’examen de la chronologie des événements (le chronogramme est affiché ci-contre), en fonction des résultats de la recherche, donne raison à l’EPA, même si les données probantes en 1997 étaient limitées (notamment les deux grands cohortes américaines pour les PM 2,5).

Comme le montre la deuxième figure ci-contre, une décision par anticipation peut être prise à un moment où les données scientifiques “suggèrent” plus que ne démontrent ou mesurent avec précision les impacts sanitaires de la pollution atmosphérique. L’alternative eut été de fixer un seuil moins stricte, voire retarder l’adoption d’un tel seuil, en se fixant un délai pour la réévaluation des connaissances. Dans ce deuxième cas, le décideur s’adapte aux données probantes, au lieu de les anticiper. Ce droit d’anticipation est inscrit dans la loi aux Etats-Unis. Ceci ressemble aussi au principe formulé dans la loi sur l’air allemande, souvent interprété comme une expression de la précaution.

En toute état de cause, il faut retenir que les règles d’anticipation ou d’adaptation sont difficiles à établir dès lors que nous ne pouvons pas définir un seuil de préoccupation qui devrait obligé le décideur à agir. Est-ce une expression de la quantité de données probantes ? Est-ce la capacité de mobilisation du corps social qui constitue un accélérateur ? La confiance du décideur de disposer les moyens d’améliorer la qualité de l’air joue-t-elle un rôle ? C’est tout l’enjeu autour des outils d’aide à la décision utilisés par les professionnels de santé publique (en particulier les évaluations des impacts sanitaires), que ceux-ci continuent à essayer d’améliorer.

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