Mise en œuvre de la LRTAP et ses résultats

Pour la mise en œuvre de la Convention, elle a été déclinée en huit protocoles spécifiques (Les protocoles de la LRTAP), portant sur des polluants et sur l’effort concernant le programme coopératif de la surveillance et de l’évaluation du transport longue distance des polluants aériens (EMEP). Celui-ci a permis de développer les connaissances scientifiques. Une coopération avec la task-force sur les aspects sanitaires de la pollution atmosphérique de l’OMS a permis d’informer les signataires de la Convention au sujet des effets sur les populations. Des équipes techniques ont également collecté des informations et créé des bases de données sur les technologies de contrôle de la pollution. Les informations scientifiques et techniques ont été versés dans les négociations des accords ou leur réévaluation, dans le cadre de la stratégie général de réduction de la pollution [1].

Dans les années plus récentes, la ré-évaluation s’est focalisée sur des approches basées sur les effets. Les trois domaines d’expertise scientifique et technique accumulées (effets, modélisation atmosphérique, modélisation intégrée) ont été instrumentaux. La modélisation intégrée forme le pont entre la connaissance des émissions, les mouvements des polluants entre pays et les effets sanitaires et environnementaux. Ainsi, on estime les réductions des émissions nationales qui optimise la relation entre les coûts de la dépollution et les bénéfices par rapport aux effets sur l’homme et son environnement.

Lors de sa 17ème session l’organe exécutif de la convention a décidé que les priorités des années suivantes devraient être :

  1. La revue et l’extension des protocoles existants ;
  2. L’implémentation et le contrôle de la conformité de l’application des accords existants.

Les processus de revue (ré-évaluation) reposent sur les expertises nationales, mais aussi les ressources de la Convention, sous forme de groupes techniques, bien que les décisions finales soient toujours prises par les représentants des parties signataires [2]. Pour promouvoir l’implémentation efficace des protocoles de la Convention, l’organe exécutif a établi une Commission d’implémentation qui examine les activités des parties pour respecter leurs obligations dans le cadre de la Convention. Toute non conformité est signalée à l’organe exécutif et les parties concernées sont encouragées à agir pour respecter leurs engagements.

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Notes

[1] Largement au crédit du Groupe de travail sur les stratégies et la ré-évaluation

[2] Actuellement plus de 49 signataires

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