Impacts cumulés, l’exemple californien

Dans le système fédéral américain, les états disposent de marges de manœuvre réglementaires. Ainsi, la Californie est en pointe en matière de stratégie visant la justice environnementale. C’est dans le cadre de cette stratégie qu’est traité l’approche des risques cumulés. La définition qui en est donnée est la suivante : “Les impacts cumulés signifient expositions, effets de santé publique ou sur l’environnement, à partir d’émissions et de relargages, sur une zone géographique, qui comprend les pollutions de l’environnement de toute source, dans un ou plusieurs milieux, à la suite d’un processus de routine, accidentel ou toutes autres circonstances. Les impacts doivent tenir compte des populations sensibles et des facteurs socio-économiques, dans les limites des données disponibles.

Le tableau ci-contre montre la logique des catégories utilisées, avec les polluants considérés (situations d’exposition), le type d’impacts environnementaux considérés, les pathologies observées dans la population concernée (santé publique) et les catégories de populations sensibles. Les entrées figurant dans ce tableau doivent être prises à titre indicatif. Nous pourrions en imaginer d’autres, en fonction des circonstances locales (p. ex. bruit, pollution de l’eau, maladies liées à l’eau).

Comme nous pouvons le voir sur la deuxième figure, le système d’évaluation des risques cumulés, se veut semi-quantitatif, par le biais d’indices dont les intervalles de valeurs varient de 1-5 ou de 1-10 (1-3 pour les facteurs de vulnérabilité). Il faut noter que l’opération se fait de la façon suivante :
- Somme des indices des 3 premières catégories,
- Somme des indices de vulnérabilité (catégories 4 et 5),
- Multiplication des deux résultats pour obtenir l’indice des impacts cumulés.

Il est important de clairement distinguer les objectifs de ce type de démarche. Nous nous situons dans le cadre de diagnostics comparés de communautés subissant de multiples expositions, issues de différentes sources, comme c’était le cas de la commune de Champlan. Ceci permet d’aborder la quastion des “points noirs”, c’est-à-dire d’identifier des communautés sur- (ou multi-) exposées, pour lesquelles une hiérarchie des interventions peut être proposée. Ceci peut également s’appliquer dans le cadre du choix du site d’implantation d’une installation polluante, qui peut être refusée du fait de la surcharge pré existante en ce lieu. Il s’agit donc bien d’un instrument en faveur de la justice environnementale, permettant d’identifier et de traiter les inégalités d’exposition.

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