Inférences et options par défaut

Le processus classique, inscrit dans différentes réglementations de par le monde peut être représenté par la séquence suivante :
- Un élément déclenchant associé à la découverte d’un danger (cancérigène, toxique pour la reproduction...),
- conduit à l’inscription dans une liste dite positive (polluants atmosphériques, contaminants de l’eau, substances préoccupantes...) et...
- suscite le besoin pour une évaluation des risques.

Cette séquence comporte des désavantages. Tant qu’une évaluation n’est pas complète, le risque n’est pas reconnu [1]. La phase d’évaluation en elle-même peut être longue et fastidieuse, ce qui conduit à la prise de mesures tardives et à une protection des personnes qui est différée dans le temps. Si l’on se réfère au guide de l’EPA de 2004 (Risk Assessment Principles and Practices), les options par défaut sont invoquées quand il a été établi que les données sont insuffisantes. Notons qu’il serait préférable d’utiliser a priori les options par défaut et de mettre en œuvre des recherches, dont les résultats permettront de les remplacer (justification sur la base de nouvelles connaissances).

Les termes options par défaut et inférences peuvent mener à une confusion. Ils mêlent des données et des a priori ou présupposés, souvent implicites. Par exemple, la transposabilité de l’animal à l’homme ou l’existence d’un seuil pour tout effet non-cancérigène, sont des présupposés quasi-implicites.

Le besoin d’améliorer le cadre de l’évaluation des risques se justifie, au moins par la pratique courante qui voudrait que l’on ré-examine à chaque fois l’ensemble des preuves :
- Le processus n’avance pas ;
- La charge de la preuve revient exclusivement aux agences sanitaires [2] ;
- Les options par défaut subissent une certaine réinterprétation ad hoc.

Les recommandations du dernier rapport du NRC n’en sont que plus évidentes :
- Les options par défaut doivent être maintenues ;
- Encourager la recherche autour de l’amélioration des options par défaut ;
- Développer des critères strictes, basés sur les résultats scientifique pour s’écarter des options par défaut.

En d’autres termes il faut démontrer que toute démarche alternative est clairement meilleure sur la base des connaissances scientifiques. Nous pouvons ici prendre comme exemple la démarche allométrique dont l’intérêt est de se substituer au facteur de sécurité 10 pour le passage de l’animal à l’homme (voir aussi : ).

2 Messages de forum

  • Inférences et options par défaut 17 janvier 2011 13:33, par Badji Placide

    Quelle différence peut-on établir entre ’’les options par défaut’’ et ’’le principe de précaution’’ ?

    • Inférences et options par défaut 17 janvier 2011 13:41, par Yorghos Remvikos

      Les options par défaut garantissent qu’en cas de données insuffisantes, une décision sera quand même prise. Elles s’inscrivent dans la pratique normale et correspondent au degré de sécurité courant. En évoquant le principe de précaution on peut adopter des options par défaut encore plus protectrices.

Notes

[1] Certains iront jusqu’à nier son existence

[2] Le règlement REACH a introduit l’inversion de la charge de la preuve

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