Les substances prioritaires et dangereuses de la DCE

Les substances dangereuses sont toxiques, persistantes et bioaccumulables. Notons qu’il s’agit de classes de dangers. Leurs sources sont diverses et il est d’autant plus difficile de réduire leurs diffusions que les utilisateurs n’ont pas conscience de leurs impacts réels. Certaines substances peuvent venir altérer des fonctions vitales et, à terme, induire diverses pathologies (neurotoxiques, cancerigènes...). Pour faire face à cette situation la directive cadre de l’eau a définie une réglementation afin de palier à la pollution des eaux par ces substances.

Afin de préciser le cadre réglementaire, la directive cadre sur l’eau a ordonné une sélection parmi les substances existantes. La sélection s’est effectuée par :
- la prise en compte des produits vendus en très grande quantité
- la création d’un Expert Advisory Forum qui, au niveau communautaire, a dû proposer une liste de 50 substances au maximum
- la prise en compte de directives et accords internationaux déjà existants (comme sur les pesticides ou sur le mercure) Après cette étude les substances ont été classées en deux listes, la liste I regroupant les substances avec des objectifs de suppression et la liste II avec des objectifs de réduction de la pollution par ces substances dans les eaux. Puis, la directive cadre sur l’eau a axé la priorité sur 33 substances :
- les substances dangereuses prioritaires dont la suppression doit être effective vingt ans après la parution de la DCE
- les substances prioritaires dont la réduction et des émissions doit être effective en 2015
- les autres substances dont la concentration dans les rejets ne doit pas dépasser les normes de qualité environnementale d’ici 2015.

Pour atteindre ces objectifs, la charge de travail ce situe au niveau de :
- mise au point de méthodes de dosage et d’extraction selon les milieux (eau, sédiment, etc.)
- édition de règles et de normes visant à limiter les émissions dans le but d’assurer la qualité du milieu
- création de mesures préventives de niveau communautaire concernant les substances dangereuses prioritaires
- mise à jour des listes tous les quatre ans
- révision des directives existantes concernant les substances dangereuses, les pesticides, etc.

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